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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALAIN DUGAT
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ANNE DESVIGNES
Marque expirée - Marque en non vigueur

ANNE DESVIGNES
SARL ALAIN DUGAT

Numéro de dépôt :
3417027
Date de dépôt :
14/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/03/2016
ANNE DESVIGNES de ALAIN DUGAT

Présentation de la marque ANNE DESVIGNES

Déposée le 14 mars 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALAIN DUGAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ANNE DESVIGNES »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALAIN DUGAT domicilié(e) 9, rue de l'Ill, BP 13,68350 BRUNSTATT - 68350 - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 144 280 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL ALAIN DUGAT domicilié(e) 9, rue de l'Ill, BP 13,68350 BRUNSTATT - 68350 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANNE DESVIGNES est expirée depuis le 14 mars 2016.

ALAIN DUGAT a également déposé les autres marques suivantes : ANNE DESVIGNES , les sentiers gourmands , Gold Glitter G & G


SARL ALAIN DUGAT - 9, rue de l'Ill, BP 13,68350 BRUNSTATT - 68350 - France - SIREN 429144280


SARL ALAIN DUGAT - 9, rue de l'Ill, BP 13,68350 BRUNSTATT - 68350 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-33

Publication - Publication le 21 avr. 2006 au BOPI 2006-16

Vins.